ENITA de BORDEAUX, ETABLISSEMENT PUBLIC D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3825136
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/04/2021
Présentation de la marque ANAIS
Déposée le 20 avril 2011 par la société ENITA de BORDEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « ANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la société ENITA de BORDEAUX domicilié(e) 1 Cours du Gal de GAULLE, CS 40201 - 33175 - GRADIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 302 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE GREZILLIER, ENITA DE BORDEAUX, CS 40201 domicilié(e) - 33175 - GRADIGNAN CEDEX - France.
La marque ANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENITA de BORDEAUX, ETABLISSEMENT PUBLIC D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AGRICOLE - 1 Cours du Gal de GAULLE, CS 40201 - 33175 - GRADIGNAN CEDEX - France - SIREN 193302031
PIERRE GREZILLIER, ENITA DE BORDEAUX, CS 40201 - 33175 - GRADIGNAN CEDEX - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 28 novembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613466 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28
Inscription le 28 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613465 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28
Logiciels (programmes enregistrés) ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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